SIVU RPI DU HAUT-SÉGALA Le SIVU est un Syndicat Intercommunal à Vocation Unique. Le SIVU RPI du Haut-Ségala réunit les communes utilisatrices de l'école maternelle de Latronquière. Il est constitué des communes suivantes :BessoniesGorsesLabastide-du-Haut-MontLatronquièreLauressesSaint-CirguesSaint-HilaireSénaillac-LatronquièreLe syndicat a pour objet la compétence scolaire "Bâtiments scolaires de la maternelle de Latronquière". Les biens sont mis à disposition de plein droit au SIVU qui en assume l'ensemble des obligations du propriétaire (dépenses d'investissement, dépenses de fonctionnement, comme la gestion des fluides et les jeux extérieurs fixés au sol).Le siège du syndicat est à la mairie de Latronquière sis 1, place du 19 mars 1962 ; 05.65.40.26.62.Le SIVU RPI du Haut-Ségala a été créé en 2019. Le Bureau est composé d'un Président : M. Michel BORIES et d'une vice-présidente : Mme Karine SOUQLe comité syndical est composé de deux délégués titulaires désignés par les conseils municipaux des communes membres et d'un délégué suppléant pour chacun des délégués titulaire. Le comité syndical est composé comme suit :BESSONIES : déléguées titulaires : Mme Marlène ISSERTES- Mme Karine SOUQ ; déléguées suppléantes : Mme Lucie THERS - Mme Laura SOUIRYGORSES : délégués titulaires : Mme Stéphanie DESCARGUES - M Adrien BARDET ; déléguées suppléantes : Mme Nadine WAISSE - Mme Manon MORANDLABASTIDE-DU-HAUT-MONT : déléguées titulaires : Mme Sandrine GAVOILLE - Mme Sandrine CANAL ; délégués suppléants : Mme Isabelle CAUSSANEL - M. Guillaume BOISSIELAURESSES : déléguées titulaires : Mme Amélie LACAN - Mme Élodie LANDES ; délégués suppléants : Mme Morgane HICHARD - M Martial JULIACLATRONQUIÈRE : délégués titulaires : Mme Françoise HICHARD - M. Stéphane CARLET ; délégués suppléants : Mme Christine GRIVAULT - M. Jean-Paul SIRIEYSSAINT-CIRGUES : délégués titulaires : M Alain HÉBERT - M. Jean-Michel COSTES ; déléguées suppléantes : Mme Véronique GUILLON- Mme Mathilde GALESSAINT-HILAIRE : délégués titulaires : Mme Marie TEULET-MAZET - M Guy LAFON ; déléguées suppléantes : Mme Marie CASSAN - Mme Maéva CAMBOUSÉNAILLAC-LATRONQUIÈRE : délégués titulaires : M Michel BORIES - Mme Sandra ESCASSUT ; déléguées suppléantes : Mme Éva BARDET - Mme Charlène TEULIÈRES 

DÉLIBÉRATIONS 2026 :2026-01 : nomination secrétaire de séance
2026-02 : approbation du procès-verbal de la réunion du 04/12/25
2026-03 : annulée pour erreur de saisie
2026-04 : affectation des résultats 2025
2026-05 : adoption du budget primitif 2026
2026-05 BIS : adoption du CFU 2025
  2025 :2025-01 : Adoption du compte financier unique
2025-02 : Affectation des résultats 2024
2025-03 : Adoption du budget primitif 2025
2025-04 : Délibération relative à la fongibilité des crédits
 2024 :2024-01 : Adoption du compte financier unique
2024-02 : Affectation des résultats 2023
2024-03 : Adoption du budget primitif 2024
2024-04 : Délibération relative à la fongibilité des crédits
 
2023 :
2023-01 : Adoption du compte de gestion 2022
2023-02 : Adoption du compte administratif 2022
2023-03 : Affectation des résultats 2022
2023-04 : Approbation du budget primitif 2023
2023-05 : Candidature à l’expérimentation du compte financier unique
 
2022 :
2022-01 : Adoption du compte de gestion 2021
2022-02 : Adoption du compte administratif 2021
2022-03 : Affectation des résultats 2021
2022-04 :  Approbation du budget primitif 2022
2022-05 : Délibération autorisant la Présidente à conclure la convention ACTES avec le Préfet
2022-06 : Choix du mode de publicité des actes pris par les autorités syndicales à compter du 1er juillet 2022
2022-07 : Convention unique d’adhésion aux services du pôle numérique - Centre de gestion du Lot
2022-08 : Décision modificative n°1 – amortissement verrière école maternelle 
2022-08BIS : Décision modificative n°1 – amortissement verrière école maternelle - Annule et remplace - Modification des chapitres d’ordre
2022-09 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
 
2021 :
2021-01 : Adoption du compte de gestion 2020
2021-02 : Adoption du compte administratif 2020
2021-03 : Affectation des résultats 2020
2021-04 : Approbation du budget primitif 2021
2021-05 : bâtiment de l’école maternelle de Latronquière – modification du plan de financement des travaux 2021 
 
2021-06 : Adoption d’une convention de mise à disposition d’un agent technique de la commune de Latronquière auprès du SIVU RPI du Haut-Ségala
2021-07 : Décision modificative n°1. Opération 10. Travaux électriques des volets roulants de l’école maternelle de Latronquière
2021-08 : Décision modificative n°2. Vote de crédits supplémentaires
2021-09 : Décision modificative n°3 - Organisation des 50 ans de la maternelle. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’APE du Ségala
2021-10 : Renouvellement de la convention « Informatique et progiciels » avec le centre de gestion du Lot
2021-11 : Renouvellement de la convention « Internet et dématérialisation » avec le centre de gestion du Lot
 
2020 :
2020-01 : Élection du président et du vice-président
2020-02 : Vote du budget primitif
2020-03 : Adoption d’une convention de mise à disposition de personnel
2020-04 : Mise à disposition de l’école maternelle de Latronquière auprès du SIVU RPI du
Haut-Ségala
2020-05 : Mode de calcul de la participation au SIVU RPI du Haut-Ségala par les communes membres
2020-06 : bâtiment de l’école maternelle de Latronquière – plan de financement des travaux 2021
 
2019 :
2019-01 : Election Président et Vice Président