l'arrêté préfectoral n° E-2024-98 du 08/04/2024 modifiant l'arrêté n°E2024-76 du 21/03/2024 concernant l'encadrement et l'autorisation du piégeage de l'espèce sanglier (sus scrofa) sur les communes du département du Lot : ici

MARS 2024

l'arrêté préfectoral n° E-2024-76 du 21/03/2024 concernant l'encadrement et l'autorisation du piégeage de l'espèce sanglier (sus scrofa) dans le Lot + annexe de compte rendu saisonnier : ici

* le formulaire de demande d'autorisation individuelle de piégeage du sanglier : ici

* le formulaire de délégation de droit de destruction du sanglier : ici

l'arrêté préfectoral 2024 relatif à l'organisation d'opérations particulières de régulation de renards par les lieutenants de louveterie durant l'intersaison cynégétique sur le département du Lot : ici

l'Arrêté Préfectoral 2024 relatif à l'organisation d'opérations particulières de décantonnement du sanglier par les lieutenants de louveterie durant l'intersaison cynégétique sur le département du Lot : ici

FÉVRIER 2024

arrêté préfectoral n°DDETSPP du Lot - 2024/22 relatif aux tarifs 2024 de transport de voyageurs par taxis automobiles dans le département du Lot. : ici

AP N° E-2024-46 - FDAAPPMA - Capt. et transp. de poisson et écrevisses à des fins sanitaires, scientifiques et écologique - 2024 à 2028 : ici

JANVIER 2024

arrêté préfectoral n°E-2024-6 du 6 janvier 2024 relatif à la pêche de loisir dans le département du Lot pour l’année 2024 : ici

OCTOBRE 2023

arrêté préfectoral n° E-2023-313 en date du 31 octobre 2023 réglementant les prélèvements d'eau dans les cours d'eau et leur nappes d'accompagnement, et les manœuvres de vannes, dans le département du LOT. : ici + annexe : ici

SEPTEMBRE 2023

arrêté en date du 14 septembre 2023 n° E-2023-265 prolongeant la période sensible pour ce qui concerne les conditions d'allumage des feux en plein air pour la prévention des incendies de forêt - applicable jusqu'au 30 septembre 2023 inclus : ici

arrêté préfectoral n° E-2023-266 en date du 14 septembre 2023 réglementant les prélèvements d'eau dans les cours d'eau et leur nappes d'accompagnement, et les manœuvres de vannes, dans le département du LOT : ici + annexe

AOÛT 2023

arrêté préfectoral de désignation des bureaux de vote pour l'année 2024 en date du 25 août 2023 : ici

arrêté préfectoral n° E-2023-237 en date du 10 août 2023 réglementant les prélèvements d'eau dans les cours d'eau et leur nappes d'accompagnement, et les manœuvres de vannes, dans le département du LOT : ici

arrêté préfectoral n° E-2023-235 en date du 4 août 2023 réglementant les
prélèvements d’eau dans les cours d’eau et leurs nappes d’accompagnement
et les manœuvres de vannes dans le département du Lot : ici

JUILLET 2023

arrêté préfectoral n° E-2023-228 en date du 27 juillet 2023 réglementant les
prélèvements d’eau dans les cours d’eau et leurs nappes d’accompagnement
et les manœuvres de vannes dans le département du Lot : ici

AP relatif à l'organisation d'opérations particulières de régulation de blaireaux sur les communes de Latronquière du 20/07/2023 au 20/08/2023 : ici

Arrêté préfectoral n° E-2023-210 en date du 13 juillet 2023 réglementant les prélèvements d’eau dans les cours d’eau et leurs nappes d’accompagnement, et les manœuvres de vannes, dans le département du LOT : ici

Arrêté préfectoral BRGAE 2023/068 du 11/07/23 portant établissement d’un tableau complémentaire au tableau des électeurs sénatoriaux du département du Lot : ici

Arrêtés classant dans le département du Lot, certaines espèces comme susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD) - groupe 2 pour la campagne cynégétique 2023/2024 du 11 juillet 2023:
- AP n° E-2023-206 classant ESOD le sanglier sur l'ensemble du département : ici
- AP n° E-2023-205 classant ESOD le pigeon ramier sur 22 communes du sud-ouest du département : ici
- AP n° E-2023 - 204 classant ESOD le lapin de garenne sur une partie de la commune du Bastit : ici

DU 18 OCTOBRE 2022 AU 22 JUIN 2023

arrêté préfectoral n° DC-2022-269 en date du 18 octobre 2022 portant interdiction de vente en récipients ou emballages de certains produits pétroliers : cliquez ici

arrêté préfectoral n° E-2022-285 en date du 27 octobre 2022 portant interdiction des manœuvres de vannes et de remplissage de plan d'eau dans le département du LOT : cliquez ici

arrêté préfectoral réglementaire permanent n° E-2022-338 en date du 6 décembre 2022 relatif à la pêche en eau douce dans le département du Lot pour l'année 2023 : cliquez ici

arrêté préfectoral n° BRGAE/2023/014 en date du 3 février 2023 relatif aux tarifs 2023 de transport de voyageurs par taxis automobiles dans le département du Lot : cliquez ici

arrêté préfectoral n° BRGAE/2023/017 en date du 8 février 2023 modificatif relatif aux tarifs 2023 de transport de voyageurs par taxis automobiles dans le département du Lot : cliquez ici

arrêté préfectoral n° E-2023-69 en date du 1er mars 2023 autorisant le déroulement d'un concours de meutes sur voie naturelle du sanglier organisé par l'association départementale des chasseurs de grand gibier du Lot les 4 et 5 mars 2023 : cliquez ici

arrêté préfectoral n° E-2022-74 en date du 10 mars 2023 autorisant la Fédération du Lot pour la pêche et la protection du milieu aquatique (FDAAPPMA) à capturer et à transporter du poisson et des écrevisses à des fins sanitaires, scientifiques et écologiques dans le département du Lot pour l'année 2023 : cliquez ici

arrêté préfectoral n° E 2023-87 du 4 avril 2023 portant dérogation exceptionnelle aux dispositions relatives à l'allumage de feux de végétaux en plein air.
Cet arrêté permet d'intervenir sur les parcelles de vignes ou de vergers en cas de risque de gel, sous conditions, entre ce mardi 4 avril 2023 à 20h et le mardi 18 avril 2023 à 8h : cliquez ici

l'arrêté préfectoral N°: E - 2023 - 127 du 10/05/2023, concernant l'ouverture et clôture de la saison cynégétique 2023/2024 dans le département du Lot : cliquez ici

l'arrêté préfectoral N°: E - 2023 - 120 du 28/04/2023, fixant le plan de chasse départemental pour la campagne 2023/2024 dans le département du Lot : cliquez ici

arrêté cadre interdépartemental n° E-2023-176 en date du 20 juin 2023 délimitant les zones d'alertes et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l'eau du sous-bassin du LOT : cliquez ici

arrêté portant établissement du tableau des électeurs sénatoriaux pour le département du Lot - Elections sénatoriales 2023 en date du 16 juin 2023 : cliquez ici

Arrêté modificatif DCL/BRGAE n° 2023/059 ci-joint modifiant et remplaçant le tableau des électeurs sénatoriaux pour le département du Lot en date du 22 juin 2023: cliquez ici