ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX

JANVIER 2026

arrêté préfectoral annuel 2026 relatif à l'utilisation des sources lumineuses lors du comptage de certaines espèces par la Fédération départementale des chasseurs du Lo : ici

---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------NOVEMBRE 2025

pêche de loisir 2026 dans le département du Lot : consultation en cours : ici

OCTOBRE 2025

arrêté préfectoral n° E-2025- 329 en date du 23 octobre 2025 réglementant les prélèvements d'eau dans les cours d'eau et leurs nappes d'accompagnement et les manœuvres de vannes dans le département du Lot : ici

JUILLET 2025

arrêté préfectoral N°: E-2025-227 du 25 juillet 2025 avenant à l'arrêté d'ouverture-clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département du Lot : ici
arrêté préfectoral N°: E-2025-216 du 24 juillet 2025 portant abrogation de la prolongation du Schéma Départemental de Gestion Cynégétique du Lot (SDGC) pour la période 2025-2031 et non pas 2019-2025 : ici

arrêté préfectoral N°: E-2025-208 du 21 juillet 2025 portant approbation du Schéma Départemental de Gestion Cynégétique du Lot (SDGC) pour la période 2025-2031 : ici
arrêté préfectoral N°: E - 2025 - 189 du 30/06/2025, concernant le classement du sanglier (Sus Scrofa) espèce susceptible d'occasionner des dégâts pour le département du Lot saison cynégétique 2025/2026 : ici

JUIN 2025

arrêté E-2025-160 du 16 Juin 2025, portant dérogation temporaire aux conditions d'allumage des feux de plein air pour la prévention des incendies de forêt et la préservation de la qualité de l'air : ici

MAI 2025

arrêté préfectoral N°: E - 2025 - 125 du 16/05/2025, concernant l'ouverture et clôture de la saison cynégétique 2025/2026 dans le département du Lot : ici
arrêté préfectoral N°: E - 2025 - 126 du 16/05/2025, fixant le plan de chasse départemental pour la campagne 2025/2026 dans le département du Lot : ici
arrêté préfectoral N°: E- 2025-127 du 16/05/2025, réglementant le piégeage des espèces classées susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD) dans les secteurs d'intérêts pour la protection de la loutre 2025/2026 : ici

AVRIL 2025

arrêté préfectoral n° E-2025-81 en date du 1er avril 2025 autorisant l'OFB à réaliser des captures piscicoles et astacicoles à des fins scientifiques, sanitaires, de sauvegarde et de lutte contre les espèces exotiques envahissantes, sur l'ensemble des cours d'eau du département du LOT pour les années 2025 à 2030 : ici

MARS 2025

Arrêté Préfectoral 2025 relatif à l'organisation d'opérations particulières de régulation de renards par les lieutenants de louveterie durant l'intersaison cynégétique sur le département du Lot : ici
arrêté Préfectoral 2025 relatif à l'organisation d'opérations particulières de décantonnement du sanglier par les lieutenants de louveterie durant l'intersaison cynégétique sur le département du Lot : ici
arrêté préfectoral rectificatif N°: E-2025-50 du 03 mars 2025 portant prolongation du Schéma Départemental de Gestion Cynégétique du Lot : ici
arrêté préfectoral DDETSPP 2025-8 relatif aux tarifs des courses de taxi 2025 pour le département du Lot : ici

arrêté préfectoral n° E-2025-71 en date du 27 juin
2025 portant dérogation exceptionnelle aux dispositions relatives à l'allumage de feux de végétaux en plein air : ici

FÉVRIER 2025

arrêté préfectoral n° E-2025-39 concernant l'encadrement et l'autorisation du piégeage de l'espèce sanglier (sus scrofa) sur les communes du département du Lot : ici
arrêté préfectoral N° E-2025-32 du 13/02/2025 portant nomination des lieutenants de louveterie du Lot pour une période de 5 ans : ici et l'annexe comprenant la répartition des compétences sur les circonscriptions ainsi que le trombinoscope des lieutenants de louveterie : annexe : ici et carte : ici

JANVIER 2025

arrêté préfectoral N° E-2024-333 du 16/12/2024 portant prolongation des nominations des lieutenants de louveterie du Lot au 31/03/2025 : ici
arrêté préfectoral du 3 février 2025 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires (IAL) de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques : ici

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DÉCEMBRE 2024

AP de dérogation temporaire de brûlage des ceps de vigne pour exécution : ici

NOVEMBRE 2024

Arrêté préfectoral modificatif 1 à l'arrêté préfectoral N° SPF - 2023 - 009 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Figeac : ici

JUILLET 2024

arrêté préfectoral N° E-2024-188 du 30/05/2024 portant nomination de M. Alain DELCHIE, lieutenant de louveterie sur le secteur de PAYRAC, circonscription n°6 : ici
arrêté préfectoral N° E-2024-193 du 15/07/2024 portant nomination de M. David DELFAU, lieutenant de louveterie sur le secteur de Luzech, circonscription n°22 : ici

MAI 2024

l'arrêté préfectoral N° E-2024-131 du 14/05/2024 portant nomination de M. Benoît LAFON, lieutenant de louveterie sur le secteur de Puy-l'Evêque, circonscription n°21 : ici

FÉVRIER 2024